MENTIONS LÉGALES
Ce site est édité par SC AMYA. L’information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif et général et a pour objet principal la présentation d’une location saisonnière grand capacité à Avrillé en Vendée.
GESTION ÉDITORIALE
SC AMYA
Annie & Christophe Vrignon
Téléphone : 06 87 00 24 20
E-mail : gitelapetitepierre [@] hotmail.com
SIRET 75098408000028
CONCEPTION
Pulse Communication | Agence Web
180 chemin de chantemerle 85560 Longeville-sur-Mer Vendée, France
Téléphone : 06 24 62 39 58
E-mail : contact [@] pulsecommunication.fr
SIRET 50237257600020
DIRECTION DE PUBLICATION
Annie & Christophe Vrignon
HÉBERGEMENT
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
https://www.ovh.com
TITULARITÉ DES DROITS
Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos, animations et codes) sont la propriété des éditeurs de ce site, à l’exclusion des éléments émanant de vos partenaires ou de partenaires de SC AMYA. Toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. Le logiciel gérant les contenus de ce site est placé sous licence GPL ainsi que l’ensemble des agréments techniques et extensions associés.
MISE EN PLACE DE LIENS HYPERTEXTES
Nous vous informons que tout site Internet ou tout autre support est autorisé à citer votre URL ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l’adresse de votre site.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Au titre de cette autorisation, notre équipe se réserve un droit d’opposition. En outre, dans le cadre de la mise en place d’un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement en vigueur. A ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés.
L’utilisateur est seul responsable de cette utilisation. De plus, le présent site peut avoir été, à son insu, relié à d’autres sites par des liens hypertextes, SC AMYA n’autorise pas ce type de liens ni de pratiques.
COMMENTAIRES
SC AMYA autorise les internautes à publier des commentaires sur le site. Toutefois les commentaires n’ayant aucun rapport avec le contenu du site seront considérés comme du spam et par conséquent supprimés. Les commentaires injurieux ou ayant des connotations racistes, violentes ou sexuelles seront également supprimés.
RESPONSABILITÉ
Malgré tous les soins apportés à la réalisation et aux mises à jour du contenu du site, SC AMYA ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions juridiques, ou de tout ordre, survenant après la publication. Ce site est soumis à la loi française et les tribunaux compétents sont les tribunaux français.
SC AMYA décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. SC AMYA ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité de toutes les informations présentes sur le site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site.
Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre SC AMYA et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.
Il est important de rappeler les risques inhérents à la transmission électronique d’informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire.